Le Registre Légal : Archivage de Conformité
Identification de l'Entité
Association S.C.I.M.E.S.
Enregistrée sous le numéro RNA : W251010168
Numéro SIREN : 923136840
Siège social : 1 PLACE PIERRE DE COUBERTIN, 25000 BESANCON, France.
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel (Président de l'association).
Transparence Financière
Conformément à la loi 1901 relative aux associations, S.C.I.M.E.S. fonctionne sans but lucratif. L'intégralité des ressources financières, incluant les dons et subventions, est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes éducatifs, les chantiers solidaires et le maintien de l'accès aux ressources culturelles pour nos bénéficiaires. Aucune part de ces ressources ne peut faire l'objet d'une distribution sous quelque forme que ce soit aux membres de l'association.
Hébergement et Infrastructure
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Propriété Intellectuelle et Cadre Réglementaire
L'ensemble du contenu rédactionnel et documentaire présent sur cette plateforme demeure la propriété intellectuelle de l'association S.C.I.M.E.S. Toute utilisation à des fins commerciales est strictement prohibée. Ce portail institutionnel est maintenu pour assurer la conformité avec les obligations de transparence liées à notre statut d'utilité publique.